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La TIC double sur les alcools forts

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La TIC double sur les alcools forts  Empty La TIC double sur les alcools forts

Message par Admin Jeu 5 Avr - 18:32



-Au litre, l’impact s’élève à 200 DH
-Pour les whiskies, c’est le taux d’enfer qui est annoncé


La taxe intérieure de consommation (TIC) sur les alcools fait l’objet régulièrement de modification à la hausse, pour des raisons budgétaires. C’est peu dire que l’alcool n’a pas fini de trinquer. Avec l’arrivée aux affaires du PDJ, le processus s’accélère. Dernier exemple en date (cf. L’Economiste du 4 avril 2012), les amendements sur la taxe concernant les vins. La TIC sur les vins dits ordinaires serait portée de 390 DH l’hectolitre à 500 DH. La taxe de consommation sur les autres vins, qui est actuellement de 450 DH l’hectolitre, sera majorée de 50 DH. Les vins mousseux échappent à cette vague de hausse. Il faut dire que l’Administration des douanes avait eu la main lourde en 2009, en doublant, d’un seul coup, la taxe sur les mousseux de 300 à 600 DH l’hectolitre.
La circulaire de l’Administration des douanes et impôts indirects (31 décembre 2009) jetait déjà un pavé dans la mare de la TIC sur les alcools (cf. L’Economiste du 1er avril 2010). Conséquence: les quotités appliquées à certains produits s’en sont trouvées largement modifiées. Pour toutes boissons alcoolisées confondues, le montant de la TIC avait alors augmenté en moyenne de 70 à 105 DH/hl. Ce que redoutaient les opérateurs, c’est que cette taxe allait faire la part belle aux contrebandiers. Surtout pour les alcools composés, la décision de l’Administration des douanes était perçue comme «un cadeau au marché parallèle de la contrebande».
Evidemment, pour pallier l’impact de cette hausse, les grossistes l’avaient immédiatement répercutée sur le détaillant. Mais, sur ces produits, les tarifs ont de tout temps été laissés au libre choix des tenanciers des débits de boissons.
Comme les alcools dans les bars, les prix des vins au détail obéissent au standing du quartier. Selon leurs origines (souvent sans traçabilité), les tarifs varient d’un point de vente à l’autre…, souvent du simple au double. Si les amendements annoncés dans le projet de loi de Finances passaient, «il y a de fortes chances» pour que personne au Parlement ne s’opposerait à l’idée de taxer les alcools. Les whiskies et les alcools éthyliques contenus dans les boissons spiritueuses, taxés actuellement à 10.500 DH l’hectolitre verront le montant de la TIC multiplié presque par deux, à 20.000 DH. «Ça va signer la mort de ce produit», jure un industriel, la main sur le cœur. Parce que, dit-il, «ce produit sera hors de portée du pouvoir d’achat, donc plus personne ne l’achètera».
La TIC à 20.000 DH l’hectolitre se traduit par une augmentation de 200 DH sur le titre de whisky!
En 2011 déjà, la taxe intérieure de consommation sur les vins et alcools a rapporté 353 millions de DH au Trésor dont près de 102 millions par les seuls vins. La TIC sur les bières avait rapporté près de 576 millions de DH.

Possible cafouillage sur la bière
Des groupes parlementaires induits en erreur. En cause, le gros bug sur la version arabophone de la nomenclature douanière, parlant de trois catégories de bière, au lieu de deux: la sans-alcool et l’alcoolisée. Mais cette ligne considérée de trop, après vérification, n’est pas totalement innocente. Elle préfigure une probable augmentation de la TIC sur la bière. Selon de toutes premières indiscrétions, «ce principe d’augmentation est déjà acquis».


B.T.
La TIC double sur les alcools forts  Eco222Édition N° 3756 du 2012/04/05
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